PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 14 AVRIL A 18H

Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Prunelli di Fium’Orbu se déroulera le VENDREDI 14 AVRIL 2017 à 18h à la Mairie annexe d’Abbazia dans la salle du conseil. 

Le Maire rappelle que cette séance est publique, tous les administrés qui le souhaitent sont donc invités à y participer mais sans pouvoir intervenir dans les débats. 

L’ordre du jour est le suivant :

Rapport des décisions, prises par délégation faite au Maire

Approbation des comptes de gestion 2016 :

  1. Approbation du compte de gestion Budget communal M14
  2. Approbation du compte de gestion Budget assainissement M49
  3. Approbation du compte de gestion Budget ALSH

Adoption des comptes administratifs 2016

  1. Adoption du compte administratif 2016 Budget principal M14
  2. Adoption du compte administratif 2016 budget annexe M49 Assainissement
  3. Adoption du compte administratif 2016 budget annexe ALSH M14

Affectation du résultat d’exploitation 2016 :

  1. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 – Budget principal M14
  2. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 – Budget M 49 Assainissement
  3. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 – Budget annexe

Vote des taux d’imposition 2017

Vote des budgets 2017 :      

  1. Vote du budget primitif 2017 – Budget principal M14.
  2. Vote du budget primitif 2017 – Budget annexe Assainissement M49.
  3. Vote du budget primitif 2017 – Budget Annexe ALSH

Subvention d’exploitation du budget communal au budget assainissement 2017 : demande de dérogation

SUBSTITUTION D’un nouvel emploi d’Adjoint D’animation territorial 2° classe d’une durée hebdomadaire de service de 35h00 à un précédent emploi d’adjoint d’animation territorial 2° classe d’une durée hebdomadaire de service de 31h30

TABLEAU DES EMPLOIS : Création d’un poste de technicien territorial cadre b

Tableau des effectifs au 15.03.2017

modification de la durée du contrat d’abonnement au Spaziu

CONVENTIONS SIEEP

CALENDRIER PRÉVISIONNEL DES MANIFESTATIONS

D.I.A

Questions de l’opposition

Questions diverses

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