PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 22 MARS A 18H

Le prochain Conseil Municipal de la commune se déroulera le LUNDI 22 MARS à 18h à Abbazia au réfectoire de l’école élémentaire. 

En raison de la crise sanitaire, cette réunion se déroulera à huis clos.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 Mars 2021.
  • Décisions prises en application de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • Prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme, définition des objectifs poursuivis & détermination des modalités de la concertation.
  • Approbation du règlement du service public d’assainissement collectif.
  • Approbation du Document Unique d’évaluation des risques professionnels
  • Obtention du label « Aire maritime éducative » engagée par les enfants de Prunelli di Fium’Orbu – Avis du Conseil Municipal.
  • Transfert du siège du Syndicat de la plaine du Fium’Orbu – Avis du conseil Municipal
  • Candidature de la commune pour la mise en place d’une Maison du territoire.
  • Modification des statuts du SIEEP HC relatifs à la gestion de l’éclairage public.
  • Demande de subvention auprès de la Collectivité de Corse au titre de la dotation Quinquennale Aménagement et viabilisation de la voirie Strada di a Cappella.
  • Demande de subvention auprès de la Collectivité de Corse au titre du fonds de Territorialisation. Opérations d’investissement – Réhabilitation et Construction du futur plateau Scolaire et Sportif d’Abbazia.
  • Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre du « Plan de Transformation et d’Investissement pour la Corse (PTIC) ». Opérations d’investissement – Réhabilitation et Construction du futur plateau Scolaire et Sportif d’Abbazia.
  • Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la DETR. Travaux de démolition, de désamiantage et de remise en état du terrain des anciens bâtiments du collège de Morta.
  • Demande de subvention auprès du CdC au titre de la Dotation Quinquennale. Acquisition de matériels d’illuminations de rue.
  • Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation. Mise en place d’un système d’alarme spécial PPMS intrusion attentat.
  • Demande de subvention auprès de la CAF (Caisse d’Allocation Familiale). Création d’une micro Crèche à Prunelli di Fium’Orbu.
  • Demande de subvention de l’ETAT au titre de la DETR et de la Collectivité de Corse au titre de la Dotation Quinquennale. Acquisition de modulaires complémentaires pour la rentrée scolaire 2021-2022.
  • Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la DETR. Travaux de suppression des eaux claires parasites du réseau d’assainissement.
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Club de Bridge ». Mise à disposition de locaux communaux sis Cardiccia (salle de gauche)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Tarot Club ». Mise à disposition de locaux communaux sis Salle Cardiccia (salle de gauche)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Croix Rouge ». Mise à disposition de locaux communaux sis Ancienne Poste
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Cercles des Nageurs du Fium’Orbu ». Mise à disposition de locaux communaux sis au tennis – Club House (Salle 1)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Vélo Club du Fium’Orbu ». Mise à disposition de locaux communaux sis au tennis – Club House (Salle 2)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Echecs Club du Fium’Orbu ». Mise à disposition de locaux communaux sis G5 – Salle de droite (Montagne).
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « U Ditale ». Mise à disposition de locaux communaux sis G5 – Salle de droite (Mer).
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Fium’Orbu Club Photo ». Mise à disposition de locaux communaux sis G5 – Salle de droite (Mer).
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Cercle des Nageurs du Fium’Orbu ». Mise à disposition de personnels du Cercle des Nageurs du Fium’Orbu pour la surveillance des séances de natation.
  • Convention entre la Commune de Prunelli di Fium’Orbu et la société « A PROVA”. Mise en place d’activités pour les enfants de l’ALSH pour l’année scolaire 2020 / 2021.
  • Convention d’autorisation de passage Commune de Prunelli di Fiumorbu / la communauté de communes Fium’Orbu Castellu / M. Raymond MANFREDI.
  • Convention d’autorisation de passage Commune de Prunelli di Fiumorbu / la communauté de communes Fium’Orbu Castellu / M. Rose DOMINICI.
  • Convention d’autorisation de passage Commune de Prunelli di Fiumorbu / la communauté de communes Fium’Orbu Castellu / M. Jean-Louis MANFREDI.
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu /Agence nationale des titres sécurisés. Adhésion de la Commune aux modalités d’obtention, d’attribution et d’usage des cartes d’authentification et de signature fournies par l’ANTS.
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Société BIRDZ. Installation de relais sur les candélabres fonctionnels d’éclairage public et autres ouvrages communaux.
  • Construction et réhabilitation du plateau scolaire et sportif d’Abbazia – Lancement du concours de Maîtrise d’œuvre
  • Acquisition des bâtiments situés à Agnatellu sur la parcelle cadastrée section D 1289.
  • Résiliation Bail emphytéotique administratif Commune de Prunelli di Fium’Orbu / Société Erilia. Mise à disposition du foyer « A Ziglia » sis Via Romana à Prunelli di Fium’Orbu.
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation à temps non complet
  • Durée d’amortissement Budget Principal
  • Approbation du Compte de Gestion 2020. Budget Principal.
  • Approbation du Compte de Gestion 2020. Budget Annexe Assainissement
  • Approbation du Compte de Gestion 2020. Budget Annexe de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
  • Compte Administratif 2020. Budget Principal.
  • Compte Administratif 2020. Budget Annexe Assainissement.
  • Compte Administratif 2020. Budget Annexe de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement.
  • Report du Résultat 2020. Budget Principal.
  • Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe 2021 Assainissement.
  • Budget Primitif 2021 du Budget Principal et Opérations Annexes.
  • Report du Résultat 2020. Budget annexe Assainissement
  • Budget annexe 2021 Assainissement
  • Report du Résultat 2020. Budget annexe de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement.
  • Budget annexe 2021 de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement.

Catégories : Actualités

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