PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 19 FEVRIER A 18H30

Le Maire de Prunelli di Fium’Orbu informe :

La dernière séance du conseil municipal du 31 janvier 2018, fort du quorum respecté, s’est tenue, malgré les manœuvres des élus de l’opposition qui ont refusé de rentrer dans la salle afin que le quorum ne soit pas atteint.

Cependant, en cours de séance, un élu de la majorité a dû quitter l’assemblée pour raison familiale, dès lors les membres du conseil municipal n’étaient plus en nombre suffisant.

Par conséquent, conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal est à nouveau convoqué pour le même ordre du jour,

Le LUNDI 19 FÉVRIER 2018 à 18H30 à la mairie annexe – Salle du Conseil

A cette occasion, il délibèrera valablement sans condition de quorum.

Le Maire entend que cette assemblée se tienne, dans la plus grande sérénité et appelle chaque membre du conseil municipal à respecter  le mandat pour lequel il a été élu.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Transport public collectif
  • Ouverture anticipée des crédits d’investissement : autorisation d’exécuter des dépenses en section d’investissement (bp m14 et m49)
  • Subvention au Lycée voyage scolaire en Italie
  • Subvention au lycée voyage scolaire au ski
  • Subvention prévention routière
  • Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif territorial en vue de faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation à temps non complet
  • Attribution de l’Indemnité Spécifique de Service (ISS)
  • Attribution d’Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  • Attribution de la Prime de Service et de Rendement (PSR)
  • Instauration d’un Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Questions de l’opposition
  • Questions diverses

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