DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2023

DEL-84-071223-1 Validation des membres nommés au CA du CCAS

DEL-85-071223-2 Choix du mode de gestion de l’assainissement collectif (régie)

DEL-86-071223-3 Retrait de l’agent affecté à la gestion du service de l’assainissement

DEL-87-071223-4 Affectation de deux agents pour la gestion du service de l’assainissement

DEL-88-071223-5 Fixation du prix du service de l’assainissement collectif

DEL-89-071223-6 Abrogation délibération n° 2020-40 – Parcelle C 137

DEL-90-071223-7 Abrogation délibération n° 2020-41 – Parcelle C 137 ET C 138

DEL-91-071223-8 Abrogation délibération n° 2020-42 – Servitude de passage sur C459 et C460

DEL-92-071223-9 Acquisition euro symbolique d’une partie de C138

DEL-93-071223-10 Financements pour l’assainissement collectif – Prunelli Village

DEL-94-071223-11 Désignation de l’exploitant du fonds de commerce communal Caffè Buttea

DEL-95-071223-12 Retrait de la délibération n° 2021-1 du 22 mars 2021 – Révision du PLU

DEL-96-071223-13 Autorisation de lancer une consultation – Future révision du PLU

DEL-97-071223-14 (Maquette annexe)

DEL-97-071223-14 DM n° 5

DEL-98-071223-15 Demande de subvention – Classe terminale STMG – Voyage à Vars

DEL-99-071223-16 Désignation du référent déontologue de l’élu local

DEL-100-071223-17 Conditions d’utilisation de la patinoire et horaires

DEL-101-071223-18 Autorisation de signer – Nouvelle convention de partenariat La Poste

DEL-102-071223-19 Classement sans suite procédure d’AO – Création ferme aquaponique

DEL-103-071223-20 Versement subvention à l’école élémentaire – Voyage à Savaghju

Catégories : Délibérations CM

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