Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2018
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL210918-01 Com com retrait de la compétence SPANC AR DEL210918-02 Prise a bail…
Lire plus Parcourir : Délibérations CM
Délibérations du Conseil Municipal du 6 juillet 2018
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL060718-01 création d'un service de police municipale AR DEL060718-02 subvention d'un projet city…
Lire plus Délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2018
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL090418-01 Service ALSH création emploi DEL090418-02 Service ALSH été 2018 création emplois DEL090418-03…
Lire plus Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2018
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL300318-01 Rénovation de l'éclairage public communal DEL300318-02 Subvention exceptionnelles au football DEL300318-03 Modif…
Lire plus Délibérations du Conseil Municipal du 19 février 2018
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL190218 Transport public collectif AR DEL190218-01 Ouverture anticipée crédits d'investissement AR DEL190218-02 Subvention…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2017
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL211217 INDEMNITE ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR DEL211217-01 SUBVENTION AU COLLEGE DEL211217-02 PROJET…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2017
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : ANNEXE BAIL ORANGE ANNEXE BAIL SESSAD ANNEXE CONVENTION BUS DEL241117 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOUT 2017
DEL250817 fixation heure d'ouverture et de fermeture école DEL250817-01 fixation horaires cantines alsh periscolaire DEL250817-02 modification du reglement interieur cantine perisco et…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AOUT 2017
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL100817 retour a la semaine de 4 jours DEL100817-01 annul et rempl de…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2017
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL090617 service ALSH et administratif ete 2017 creation d'emplois DEL090617-01 modif des horaires…
Lire plus