PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : MARDI 6 JUILLET A 18H

Le prochain Conseil Municipal de la commune se déroulera le MARDI 6 JUILLET à 18h à Abbazia au réfectoire de l’école élémentaire. 

En raison de la crise sanitaire, cette réunion se déroulera à huis clos.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 Mars 2021.
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 Mars 2021.
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 Mars 2021.
  • Décisions prises en application de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Fium’Orbu Castellu.
  • Approbation du Règlement intérieur du personnel communal de la Commune de Prunelli di Fium’Orbu.
  • Approbation de l’organigramme de la Commune de Prunelli di Fium’Orbu.
  • Approbation du principe de Délégation de Service Public pour la gestion du service Assainissement Collectif
  • Demande de subvention auprès de l’Agence d’Aménagement Durable, D’Urbanisme et D’énergie de la Corse. Audit énergétique du bâtiment communal de Morta à Prunelli di Fium’Orbu.
  • Demande de subvention auprès du Comité de Massif. Travaux de réhabilitation du cœur de village.
  • Demande de subvention auprès de l’Etat et de la Collectivité de Corse. Travaux de rénovation énergétique de la salle polyvalente Cardiccia.
  • Demande de subvention auprès de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de la Haute-Corse (ONACVG) et du Souvenir Français. Travaux de réhabilitation des Inscriptions sur les quatre faces du monument aux morts.
  • Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR et de la Collectivité de Corse au titre de la dotation Quinquennale. Acquisition de la propriété bâtie située sur la parcelle cadastrée Section D n°1289 afin de réaliser la « Maison des Associations de la Plaine Orientale ».
  • Demande de subvention auprès de la Collectivité de Corse au titre de la dotation Quinquennale Résiliation anticipée pure et simple du bail emphytéotique administratif consenti en date du 5 Juin 1981 avec la Société Erilia.
  • Demande de subvention auprès de la CAF (Caisse d’Allocation Familiale) et de l’ETAT au titre de la DETR. Création d’une micro Crèche à Prunelli di Fium’orbu.
  • Attributions de subventions exceptionnelles au bénéfice d’Associations Sportives et Culturelles – Exercice 2021
  • Contrat Commune de Prunelli di Fiumorbu / ESAT Stella Matutina. Entretien d’espaces verts sur  l’ensemble du territoire communal.
  • Convention d’objectif Commune de Prunelli di Fiumorbu et l’association « Les petits explorateurs »
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Service D’incendie et de Secours de la Haute Corse. Mise à disposition de 2 sauveteurs aquatiques pour la surveillance de la baignade et des activités aquatiques de la plage de Calzarellu.
  • Convention Commune de Prunelli di Fium’Orbu et l’Association « Défense des chemins et sentiers du Fium’Orbu Castellu I chjassi Fiumurbacci ». Mise à disposition d’un local communal sis route de l’église à Abbazia
  • Convention Commune de Prunelli di Fium’Orbu et l’Association « Di A Ripublica Di l’Abbazia ». Mise à disposition d’un local communal sis route de l’église à Abbazia.
  • Convention Commune de Prunelli di Fium’Orbu et l’Association « Anima ». Mise à disposition d’un local communal sis Abbazia à Prunelli di Fiumorbu
  • Convention Commune de Prunelli di Fium’Orbu et l’Association « Fium’Orbu Club Photo ». Mise à disposition d’un local communal sis Abbazia à Prunelli di Fium’Orbu.
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu et la Société Corsica Fibra. Raccordement, gestion et entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique sur l’immeuble « Cardiccia »
  • Avenant au Bail Commune de Prunelli di Fiumorbu et Société Orange France SA. Implantation d’Equipements Techniques sis lieu-dit Abbazia (Stade communal)
  • Résiliation du Bail emphytéotique administratif Commune de Prunelli di Fium’Orbu et la SARL Sainte Catherine
  • Constitution du jury de concours – Construction et réhabilitation du plateau scolaire et sportif d’Abbazia
  • Acquisition pour l’€uro symbolique de la parcelle cadastrée section AC n° 308
  • Tarif des redevances de l’assainissement non collectif
  • Exonération de la taxe foncière constructions nouvelles
  • Inscription d’itinéraires du sentier de randonnée « Rivière Sauvage Padula-Varagno » au Plan des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Collectivité de Corse (PIPR).
  • Inscription d’itinéraires du sentier de randonnée « Albitroni-Serra » au Plan des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Collectivité de Corse (PIPR).
  • Inscription d’itinéraires du sentier de randonnée « Topaja-Cuva » au Plan des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Collectivité de Corse (PIPR).
  • Inscription d’itinéraires du sentier de randonnée « Abbazia-Abbazia » des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Collectivité de Corse (PIPR).
  • Inscription d’itinéraires du sentier de randonnée « les 7 fontaines » au Plan des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Collectivité de Corse (PIPR).
  • Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial
  • Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial
  • Création de 2 emplois d’Adjoint Technique Principal 2ème classe
  • Création d’un emploi permanent d’Adjoint d’animation principal 2ème classe
  • Création d’un emploi permanent d’Agent Spécialisé Principal d’Ecole Maternelle 1ère classe
  • Virement de Crédit

Catégories : Actualités

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