PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 A 18H

Le prochain Conseil Municipal de la commune se déroulera le LUNDI 7 DÉCEMBRE à 18h à Abbazia au réfectoire de l’école élémentaire. 

En raison de la crise sanitaire, cette réunion se déroulera sans présence du public. 

L’ordre du jour est le suivant :

 0.Décisions prises en application de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

1.Approbation du Procès-Verbal du 19 Octobre 2020.

2.Tarifs des gîtes communaux – Année 2021

3.Règlement des Marchés, Foires et Brocantes.

4.Approbation du Règlement des Gîtes.

5.Approbation du Règlement intérieur Centre Culturel.

6.Approbation du Règlement intérieur Conseil Municipal.

7.Approbation du Règlement intérieur de l’espace « G5 » (deuxième étage).

8.Approbation du Règlement intérieur des Marchés Publics.

9.Approbation d’une opération de Revitalisation du Territoire sur la commune de Prunelli di Fiumorbu.

10.Approbation du Pré-programme relatif à la Réhabilitation et Construction du futur plateau Scolaire et Sportif d’Abbazia.

11.Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPD) (caméras complémentaires et déplacement de l’unité de Contrôle).

12.Demande de subvention auprès de la Collectivité de Corse au titre du Fonds de Territorialisation : Etudes préalables pour la Réhabilitation et la Construction du futur plateau Scolaire et Sportif d’Abbazia.

13.Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR et de la Collectivité de Corse au titre de la Dotation Quinquennale : Acquisition de modulaires complémentaires pour la rentrée scolaire 2021-2022.

14.Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL et de la Collectivité de Corse au titre de l’aide à la Culture : Travaux de rénovation énergétique, d’aménagement et d’accessibilité de la salle de spectacle communale « Cardiccia ».

15.Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la DETR et de la Collectivité de Corse au titre de la Dotation Quinquennale : Travaux de mise en accessibilité et sécurité des espaces publics de la résidence Cardiccia.

16.Demande de subvention auprès de la Collectivité de Corse au titre des Amendes de Police : Création d’un parc de stationnement à la résidence Cardiccia.

17.Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la DETR et de la Collectivité de Corse au titre de la Dotation Quinquennale : Travaux de mise en sécurité des voiries communales de Casella et route de l’église à Prunelli Village.

18.Demande de subvention auprès de de la Collectivité de Corse au titre du Soutien renforcé aux communes : Acquisition de l’immeuble Cardiccia

19.Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau et de la Collectivité de Corse : Travaux d’Autosurveillance du réseau d’assainissement.

20.Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association « d’Aide aux personnes âgées ».

21.Adhésion pour l’année 2021 auprès de l’association « Impresa Castellu ».

22.Convention entre la Commune de Prunelli di Fium’Orbu Caisse d’Allocations Familiales de Haute Corse : Modalités d’intervention et de versement de la subvention dite prestation de service de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Extrascolaire ».

23.Convention entre la Commune de Prunelli di Fium’Orbu Caisse d’Allocations Familiales de Haute Corse périscolaire : Modalités d’intervention et de versement de la subvention dite prestation de service de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « Périscolaire ».

24.Convention entre la Commune de Prunelli di Fium’Orbu et l’association « Soffiu di Lingua ». Mise en place d’activités pour les enfants de l’ALSH pour l’année scolaire 2020 / 2021.

25.Convention entre la Commune de Prunelli di Fium’Orbu et l’Association « Fiera di l’Altri Monti ». Mise à disposition de la salle polyvalente du village de Prunelli di Fiumorbu.

26.Convention entre la Commune de Prunelli di Fiumorbu et l’Association « Corse Taekwondo ». Mise à disposition des installations sportives de la Cité scolaire.

27.Convention entre la Commune de Prunelli di Fiumorbu et l’Association « Prunelli Football Club ». Mise à disposition des installations sportives de la Cité scolaire.

28.Convention entre la Commune de Prunelli di Fiumorbu et l’Association « Union Sportive Ghisonaccia ». Mise à disposition des installations sportives de la Cité scolaire.

29.Conventions de mise à disposition de véhicules de service de la Commune avec les agents bénéficiaires.

30.Avenant au Bail entre la Commune de Prunelli di Fium’Orbu et la Société STOC. Réévaluation du montant du loyer.

31.Bail Commune de Prunelli di Fium’Orbu / l’Association d’Organisations de Producteurs AOP « Fruits de Corse ». Mise à disposition de locaux communaux sis Télé-Centre communal de Fium’Orbu.

32.Rapport prix et qualité de l’Eau – Année 2019.

33.Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Elimination des Déchets – Année 2019.

34.Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif – Année 2019

35.Classement des voies dans la voirie communale.

36.Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial.

37.Création de 3 emplois dans le cadre du Parcours Emploi Compétences.

38.Création de 2 emplois permanents de Rédacteur territorial.

39.Réorganisation des horaires de travail des services administratif et technique.

40.Mandatement BP Quart des crédits.

41.Budget Principal 2020. Inscriptions Budgétaires

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