PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 19 OCTOBRE 2020 A 18H

Le prochain Conseil Municipal de la commune se déroulera le LUNDI 19 OCTOBRE à 18h à Abbazia au réfectoire de l’école élémentaire. 

En raison de la crise sanitaire, cette réunion se déroulera sans présence du public. 

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du PV de la séance du 10 juillet 2020.
  • Décisions prises en application de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • Modification du tarif de la redevance variable d’assainissement.
  • Délégation du Conseil Municipal aux Pouvoirs du Maire. Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police du maire à la Communauté de Communes du Fium’Orbu Castellu.
  • Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Fium’Orbu Castellu.
  • Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire.
  • Approbation du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement.
  • Approbation du règlement intérieur des Garderies dans les écoles publiques.
  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
  • Adhésion au réseau « Ecotourisme en Corse Orientale ».
  • Demande de Label « Ville et Villages étoilés ».
  • Demande de subvention auprès du l’Office Français de la Biodiversité (OFB) dans le cadre de l’élaboration d’un Atlas de la Biodiversité communale.
  • Demande de subvention auprès de L’ADEME dans le cadre de l’élaboration d’un diagnostic de faisabilité de jardins partagés.
  • Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la DETR et de la Collectivité de Corse. Travaux de démolition, de désamiantage et de remise en état du terrain des anciens bâtiments du collège de Morta (1ère Tranche).
  • Attribution d’une subvention au bénéfice de l’Association « Blanche Neige – accueil petite enfance ».
  • Attribution d’une subvention au bénéfice de l’Association « Anima ».
  • Attributions de subventions au bénéfice d’Associations Sportives.
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association « ELA ».
  • Avenant à la Convention triennale d’objectifs et de soutien 2019-2021 Commune de Prunelli di Fiumorbu / Collectivité de Corse / Association « Anima ».
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Agence AB Immobilier. Mandat de gérance de l’immeuble Cardiccia.
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / l’Office Foncier de la Corse. Mise à disposition des parcelles bâties cadastrées section E1655 et E2108
  • Convention de partenariat Commune de Prunelli di Fium’Orbu /Association CPIE A Rinascita.
  • Convention de partenariat Commune de Prunelli di Fium’Orbu / OPH2C. Mise à disposition de locaux communaux sis Casamozza.
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Anima». Mise à disposition de locaux communaux sis Salle Cardiccia
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Fiumorbu Tennis Club ». Mise à disposition de locaux communaux sis Stade de Morta
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Prunelli Football Club ». Mise à disposition de locaux communaux sis Stade de Morta
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Qizen – Le souffle Zen ». Mise à disposition de locaux communaux sis G5 (Salle des miroirs)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Figure M Danse ». Mise à disposition de locaux communaux sis G5 (Salle des miroirs)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Yoga de la Plaine ». Mise à disposition de locaux communaux sis G5 (Salle de droite)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Corsica Breaking Academy ». Mise à disposition de locaux communaux sis G5 (Salle des miroirs et Salle de droite)
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Soffiu di Lingua ». Mise à disposition de locaux communaux sis La Cantine petite salle de restauration
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association de « l’Aumônerie scolaire de la Costa Serena et du Fiumorbu ». Mise à disposition d’un local communal sis Abbazia
  • Convention Association Fium’Orbu / Association « Kick Boxing ». Mise à disposition de locaux communaux sis Complexe sportif scolaire
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Fium’Orbu Kick Boxing ». Mise à disposition d’un véhicule communal.
  • Convention Commune de Prunelli di Fiumorbu / Association « Prunelli Football Club ». Mise à disposition d’un véhicule communal.
  • Intervention de l’Office Foncier de la Corse pour l’acquisition des bâtiments situés sur la parcelle cadastrée section D 1289.
  • Cession de deux quads UXV 500 de marque KYMCO et d’une remorque agricole de marque LAMBERT.
  • Bail Commune de Prunelli di Fiumorbu / ETAT. Locaux communaux abritant la Trésorerie sis Migliacciaru à Prunelli di Fiumorbu.
  • Modification de la participation Assainissement Collectif.
  • Acquisition pour l’€uro symbolique une partie de la parcelle cadastrée section C137.
  • Servitude de passage parcelle C137, C138.
  • Servitude de passage parcelle C459, C460.
  • Acquisition de Cadeaux pour des Fonctionnaires d’Etat ou Territoriaux.
  • Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Administratif Territorial.
  • Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Administratif Territorial.
  • Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial.
  • Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial.
  • Création de deux emplois permanents d’adjoints administratifs principaux 1ère classe.
  • Création un emploi permanent d’Agent Spécialisé Principal d’Ecole Maternelle 1ère classe.
  • Budget Principal 2020. Virement de Crédit

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