PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 16 DÉCEMBRE 2019

Le prochain Conseil Municipal de la Commune se déroulera le LUNDI 16 DÉCEMBRE 2019 à 18h30 à la Mairie annexe de Migliacciaru dans la salle du conseil.

Le Maire rappelle que cette séance est publique, tous les administrés qui le souhaitent sont donc invités à y participer mais sans pouvoir intervenir dans les débats.

L’ordre du jour est le suivant :

  1.  Approbation du procès-verbal de la séance du 08 novembre 2019.
  2. Subvention exceptionnelle Ecole élémentaire
  3. Subvention exceptionnelle Lycée Fred Scamaroni
  4. Subvention exceptionnelle Lycée de la Plaine
  5. Subvention exceptionnelle Ecole élémentaire
  6. Subvention aux Sapeurs-Pompiers
  7. Décision modificative budgétaire 2019 n° 3
  8.  Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité de conseil
  9.  Changement des tarifs du télécentre « U SPAZIU » à compter du 1er janvier 2020
  10.  Auto-surveillance des réseaux d’assainissement, recherche de financement
  11.  Mise en place de la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure d’une labellisation.
  12.  Service animation : création emploi accroissement d’activité
  13.  Travaux en régie : Détermination du taux horaire des agents
  14.  Vente des parcelles AC 559 issues de la division de la parcelle cadastrée section AC n° 423.
  15.  Vente des parcelles AC 561 issues de la division de la parcelle cadastrée section AC n° 423.
  16.  Vente des parcelles AC 560 issues de la division de la parcelle cadastrée section AC n° 423.
  17.  Vente des parcelles AC 562 issues de la division de la parcelle cadastrée section AC n° 423.
  18.  Délibération qui annule et remplace la délibération DEL270619-13 du 27 juin 2019 : division parcellaire et vente de terrain
  19. Prescription et Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme
  20. Questions de l’opposition

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