DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2017
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL140417 approbation du compte de gestion M14 DEL140417-01 approbation du compte de gestion…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2017
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL240217 debat d'orientations budgetaires 2017 DEL240217-01 creation d'un emploi non permanent au service…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2017
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : ANNEXE DEL200117-05 ANNEXE1 CLDESS ANNEXE2 CLDESS ANNEXE3 CLDESS DEL200117 opposition de transfert de…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2016
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : ANNEXE DEL081216-10 DEL081216 suppression des eaux claires parasites DEL081216-01 spaziu convention de partenariat…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2016
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : Anxe convention a cupulatta Anxe convention poste bas D1335 sieep Anxe convention servitude…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2016
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL090916 recompenses aux bacheliers 2016 DEL090916-01 indemnisation des frais de changement de residence…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2016
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : ANNEXE DEL200516-06 DEL200516 création de deux gites communaux DEL200516-01 creation d'un poste CAE…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA DU 25 MARS 2016
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : DEL250316 APPROBATION CG BP M14 DEL250316-01 APPROBATION CG M49SEA DEL250316-02 APPROBATION CG ALSH…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2016
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : ANNEXEB DEL260216-05 ANNEXES DEL260216-03 DEL260216 debat orientation budgetaire 2016 DEL260216-01 liste des depenses…
Lire plus DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2016
Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations : 1 DEL200215 autoris ouverture credits invest 2 DEL200215-01 dmde subv suite intempéries 3…
Lire plus