Délibérations du Conseil Municipal du 29 mai 2015

Cliquez sur les titres pour consulter les délibérations :

I. CONVENTIONS POUR PARTICIPATION D’EDF A L’INVESTISSEMENT

II. ALSH ETE 2015 CREATION D’EMPLOIS

III. CONTRAT AIDE : Emilie RODRIGUEZ AVENANT POUR AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL

IV. TARIFS DU SERVICE PUBLIC ALSH

V. TRANSPORT PUBLIC- ORGANISATION DU SERVICE ET REGLEMENT

VI. ORGANISATION DE LA FETE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE CORSE

VII. MARCHE HEBDOMADAIRE : MODIFICATION DU REGLEMENT

VIII. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

IX. CREATION D’UN EMPLOI D’AVENIR POUR LE SERVICE TECHNIQUE

X. CONVENTION D’UTILISATION DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES DE LA CITE SCOLAIRE

XI. CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LE CADRE DU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D’URBANISME

XII. REMISE GRACIEUSE DES PENALITES LIQUIDEES A DEFAUT DE PAIEMENT A LA DATE D’EXIGIBILITE DES TAXES, VERSEMENTS, ET PARTICIPATIONS D’URBANISME

XIII. TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

XIV. MODIFICATION DES HORAIRES DE TRAVAIL DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX

XV. SALON RURALITIQUE

XVI. AUTORISATION FAITE AU MAIRE POUR ESTER EN JUSTICE AU NOM DE LA COMMUNE

XVII. PROJET DE MOTION SUR L’AMNISTIE DES PRISONNIERS POLITIQUES CORSES

XVIII : Pour conserver la trésorerie à Prunelli di Fiumorbu

XVIIII : Motion de soutien aux jeunes agriculteurs

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