LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA
LE VENDREDI 25 MARS 2016 A 18H30
EN MAIRIE ANNEXE A ABBAZIA
ORDRE DU JOUR:
I. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2015 :
A) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – BUDGET COMMUNAL
B) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – BUDGET ASSAINISEMENT M49
C) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – BUDGET ALSH
II. ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 :
A) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET PRINCIPAL M14.
B) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET ANNEXE M49 ASSAINISSEMENT.
C) ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET ANNEXE ALSH M14.
III. AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION 2015 :
A) AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL M14.
B) AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2015 – BUDGET M 49 ASSAINISSEMENT
C) AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2015 – BUDGET ANNEXE ALSH.
IV. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2016.
V. VOTE DES BUDGETS 2016 :
A) VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 – BUDGET PRINCIPAL M14.
B) VOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE 2016 ASSAINISSEMENT M49.
C) VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE ALSH
VI. ADMISSION EN NON VALEUR
VII. PROVISIONS POUR RISQUES
VIII. SUBVENTION D’EXPLOITATION DU BUDGET COMMUNAL AU BUDGET ASSAINISSEMENT 2016 : DEMANDE DE DEROGATION
IX. TABLEAU DES EMPLOIS :
A. CREATION D’UN POSTE D’ATSEM 2° CLASSE, SUITE A REUSSITE AU CONCOURS
B. CREATION D’UN EMPLOI D’AVENIR POUR LE SERVICE TECHNIQUE
C. CREATION D’EMPLOI – ADJOINT ADMINITRATIF 2 EME CLASSE
X. ANNULATION D’UN PROJET D’ACQUISITION FONCIERE
XI. RAPPORT DES DECISIONS, PRISES PAR DELEGATION FAITE AU MAIRE
XII. QUESTIONS DE L’OPPOSITION
XIII. QUESTIONS DIVERSES
