Le prochain Conseil Municipal de la commune de Prunelli-di-Fium’Orbu se déroulera le vendredi 29 Mai 2015 à 18h30 à la Mairie Annexe d’Abbazia.
Ordre du jour :
I. CONVENTIONS POUR PARTICIPATION D’EDF A L’INVESTISSEMENT
II. ALSH ETE 2015 CREATION D’EMPLOIS
III. CONTRAT AIDE : Emilie RODRIGUEZ AVENANT POUR AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL
IV. TARIFS DU SERVICE PUBLIC ALSH
V. TRANSPORT PUBLIC- ORGANISATION DU SERVICE ET REGLEMENT
VI. ORGANISATION DE LA FETE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE CORSE
VII. MARCHE HEBDOMADAIRE : MODIFICATION DU REGLEMENT
VIII. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
IX. CREATION D’UN EMPLOI D’AVENIR POUR LE SERVICE TECHNIQUE
X. CONVENTION D’UTILISATION DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES DE LA CITE SCOLAIRE
XI. CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LE CADRE DU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D’URBANISME
XII. REMISE GRACIEUSE DES PENALITES LIQUIDEES A DEFAUT DE PAIEMENT A LA DATE D’EXIGIBILITE DES TAXES, VERSEMENTS, ET PARTICIPATIONS D’URBANISME
XIII. TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
XIV. MODIFICATION DES HORAIRES DE TRAVAIL DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX
XV. SALON RURALITIQUE
XVI. AUTORISATION FAITE AU MAIRE POUR ESTER EN JUSTICE AU NOM DE LA COMMUNE
XVII. PROJET DE MOTION SUR L’AMNISTIE DES PRISONNIERS POLITIQUES CORSES
XVIII. D.I.A (DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER)
XIX. QUESTIONS ECRITES
XX. AFFAIRES DIVERSES
